Sont exposées ci-après, sous forme de fiche, les procédures préventives à suivre pour l'exécution correcte de l'ouvrage, du point de vue de la Sécurité et de la Santé au travail.
Les recommandations incluses dans les fiches ont pour objectif de sélectionner les alternatives possibles parmi les mesures et les protections individuelles et collectives, qui constituent un procédé adéquat pour réaliser les travaux et qu'il est nécessaire d'utiliser selon les dispositions légales en matière de Sécurité et Santé.
Le tout dans le but de faciliter le futur développement du Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé, document à élaborer par la ou les entreprises qui réalisent les travaux d'exécution de l'ouvrage. Le Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé étudiera, analysera, développera et complétera les prévisions contenues ici, en fonction du système d'exécution de l'ouvrage qui sera utilisé. Il inclura également, si nécessaire, les mesures alternatives de prévention que les constructeurs proposent comme étant les plus adaptées, avec les justifications techniques requises, et qui, faisant partie des procédures d'exécution, seront utilisés dans l'ouvrage, tout en maintenant les niveaux de protection prévus ici.
Chaque constructeur réalisera une évaluation des risques prévus dans ces fiches. Pour cela, il se basera sur les activités et les corps d'état qu'il a en charge, en qualifiant chacun des risques selon la gravité du dommage qui se produirait s'il se matérialisait.
Classifiés selon:
Machines
Échafaudages
Outils mécanisés
Équipements auxiliaires
Outils à main
Protections individuelles (EPIs)
Protections collectives
Corps d'état prévus
Unités d'ouvrage
Avertissement important
Les fiches contenues ici ont un caractère informatif d'action. Elles ne remplacent et n'exemptent pas de l'obligation qu'a l'entreprise d'élaborer le Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé, ni des obligations d'information aux travailleurs, selon la norme en vigueur.